Michel Frémont

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De: Michel FREMONT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2024-01-01"
date_fin="2027-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
désignation
16 Décembre 202316/12/2023
De: Frémont (Michel, Hubert)
capitaine, troupes de marine. 37 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="37"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
09 Juillet 202109/07/2021
De: Michel FREMONT
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE RENNES
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
désignation
22 Décembre 201922/12/2019
De: Frémont (Michel, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2018-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
24 Août 201824/08/2018
De: FREMONT Michel
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rennes
Tribunal pour enfants de Saint-Nazaire
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Rennes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Saint-Nazaire"
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Frémont (Michel, Hubert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les majors
Groupe:
date_debut="2014-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Major"
nomination
17 Juillet 201417/07/2014
De: Frémont (Michel, Hubert)
major, troupes de marine ; 30 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="30"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Novembre 201305/11/2013
De: Frémont (Michel, Hubert)
adjudant-chef, troupes de marine ; 24 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
date_debut="2007-12-31"
medaille_militaire
annees_service="24"
citation
décoration
26 Avril 200826/04/2008
De: Fremont (Michel)
Objet:
adjoints administratifs stagiaires du ministère de la défense
Pour le département d'Ille-et-Vilaine
nomination
24 Décembre 199724/12/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.